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Mentions légales

Informations légales
Dénomination : xxxxxxx asbl
Le Propriétaire du site new-dance-club.be est : xxxxxx asbl
Adresse postale du propriétaire : xxxxx
Numéro de téléphone : xxxxx
Numéro d’entreprise : xxxxxx – RPM Nivelles

IBAN  : BExxxxxx  BIC GEBABEBB
Site internet : new-dance-club.be 
email : xxxxx


Le Créateur du site est : new dance club asbl
Responsable de l’Association : xxxxxx
Contacter le Responsable de l’association : xxxxx
L’association est une ASBL
Le Webmaster est : xxxxxxx
Contacter le Webmaster : xxxxxx
L’hébergeur du site est : OVH dont le siège social est à 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :
new-dance-club.be

Le site new-dance-club.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des
utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant
envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site new-dance-club.be . Le site new-dance-club.be est
mis à jour régulièrement.
new-dance-club.be s’efforce de fournir des informations les plus précises possibles (sous réserve de
modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la
complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait
des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît
utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa
responsabilité exclusive.

Accessibilité

Le site www.afcd.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption,
programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin de
rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les
dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le propriétaire ne
saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une
indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle

L’Asbl new dance club est propriétaire exclusif de tous
les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles
sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels,
etc.
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publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le
moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire, à défaut
elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.

Liens hypertextes et cookies

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responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
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du 25 mai 2018 (Règlement Général de Protection des Données – RGPD).
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le droit de consulter ses données à tout moment, de les modifier voire de les supprimer s’il le
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