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Informations légales
Dénomination : xxxxxxx asbl
Le Propriétaire du site new-dance-club.be est : xxxxxx asbl
Adresse postale du propriétaire : xxxxx
Numéro de téléphone : xxxxx
Numéro d’entreprise : xxxxxx – RPM Nivelles
IBAN : BExxxxxx BIC GEBABEBB
Site internet : new-dance-club.be
email : xxxxx
Le Créateur du site est : new dance club asbl
Responsable de l’Association : xxxxxx
Contacter le Responsable de l’association : xxxxx
L’association est une ASBL
Le Webmaster est : xxxxxxx
Contacter le Webmaster : xxxxxx
L’hébergeur du site est : OVH dont le siège social est à 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :
new-dance-club.be
Le site new-dance-club.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des
utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant
envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site new-dance-club.be . Le site new-dance-club.be est
mis à jour régulièrement.
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modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la
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des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît
utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa
responsabilité exclusive.
Accessibilité
Le site www.afcd.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption,
programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin de
rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les
dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le propriétaire ne
saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une
indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
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les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles
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publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le
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du 25 mai 2018 (Règlement Général de Protection des Données – RGPD).
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l’intégralité des principes se trouvant au sein de ce règlement européen. En outre, tout internaute a
le droit de consulter ses données à tout moment, de les modifier voire de les supprimer s’il le
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